L’impôt sur les successions frappe votre patrimoine au moment du décès. C’est un prélèvement sur vos biens, sauf s’ils ont déjà été imposés. À ne pas confondre avec l’impôt sur les donations ou l’impôt de transfert de génération. Un conseiller financier ou un comptable peut vous aider à y voir plus clair.
Comment fonctionne l’impôt sur les successions ?
Quand vous décédez, vos biens passent à vos héritiers. Si leur valeur dépasse un certain seuil, la succession est imposée. Les taux et les règles changent selon le pays, la région et les circonstances. Pour connaître les barèmes exacts des droits de succession et de donation applicables à votre cas, consultez un conseiller financier sur des sites spécialisés comme neofa.La plupart des pays pratiquent les droits de succession, dont les États-Unis. Beaucoup croient que c’est un impôt sur ce qu’on laisse à sa mort. En réalité, c’est plutôt un impôt calculé sur votre valeur nette à ce moment précis. L’IRS ne se préoccupe pas de ce qui s’est passé entre votre vivant et votre décès. Votre succession peut être imposée si votre valeur nette dépasse un certain plafond au moment du décès.
Exceptions à l’impôt sur les successions
Il existe bel et bien des exceptions. Les parents peuvent transmettre de l’argent à leurs enfants sans impôt. Encore faut-il consulter un fiscaliste pour connaître les montants exacts. Vous pouvez aussi donner de l’argent en franchise d’impôt à d’autres personnes, mais attention aux droits de donation si le don est trop élevé. Certaines donations échappent à cette règle. Par exemple, les contributions à une campagne politique ou les dons à des organisations caritatives ne sont pas imposés.
Bases de l’impôt sur les successions
Les droits de succession se calculent sur la valeur de vos biens au décès. Que vous les ayez reçus en cadeau n’y change rien. Le fisc ne regarde que ce que vous possédiez à ce moment-là. Deux éléments clés interviennent. D’abord, l’assiette des droits de succession : le montant qui sera imposé. Elle dépend de la date du décès, de la taille de la succession et d’autres paramètres. Ensuite, l’assiette de l’impôt sur les donations : la valeur totale de ce que vous avez donné de votre vivant. Un don excédentaire peut générer des droits de donation.
Taux et exonérations de l’impôt sur les successions
Si votre patrimoine dépasse le montant de l’exonération, vous paierez un impôt sur l’excédent. Cet impôt varie d’un pays à l’autre. En 2018 aux États-Unis, le taux était de 40 %. Concrètement, si votre succession dépasse 11,4 millions de dollars, vous versez 40 % du montant supplémentaire. Le taux diffère selon votre valeur nette au décès, la date du décès et d’autres facteurs. L’exonération varie aussi selon l’année. Consultez le site de l’IRS pour les chiffres actuels.
Comment sont calculés les droits de succession ?
L’IRS applique une formule complexe pour les droits de succession. Pas besoin de la maîtriser vous-même. Votre conseiller en patrimoine ou votre comptable s’en charge. En simplifié, on additionne la valeur de tous les actifs : biens immobiliers, investissements, comptes de retraite, etc. On soustrait les dettes, les frais d’obsèques et autres dépenses. On obtient le « patrimoine brut ». Ensuite, on déduit certains crédits d’impôt pour avoir le « patrimoine net ». C’est ce montant qui sera imposé.
Options d’allègement fiscal pour les successions soumises à l’impôt sur les successions
Plusieurs pistes s’offrent à vous. Payer simplement les droits reste la solution la plus directe, mais elle coûte cher. Une autre approche : réduire votre succession avant le décès. Donner de l’argent à autrui en réduit la taille, sans oublier les droits de donation possibles. On peut aussi diminuer la valeur de ses actifs : vendre des biens immobiliers, réduire les comptes de retraite, encaisser des actions à forte valeur.
En résumé
Les droits de succession frappent le transfert de biens après un décès. Ils se calculent sur la valeur des biens à ce moment-là. Le montant dépend de votre valeur nette. Des exceptions existent, comme les dons non imposables. Le taux varie selon l’année du décès. Pour allèger le poids de la succession, donnez de l’argent à d’autres pendant votre vie ou réduisez la valeur de vos actifs.